Elles permettent de faire face aux variations quotidiennes de fréquentation des établissements, de limiter les charges de personnel et d’améliorer significativement le taux d’occupation. Mode d’emploi.
Il est évidemment plus facile de remplir une crèche en pleine journée qu’aux premières heures du matin ou aux dernières du soir, et même à celles du midi, qui sont naturellement moins demandées par les familles.
Deux conséquences. D’abord le personnel d’encadrement n’a pas besoin d’être le même à toutes les heures : le réduire aux heures creuses permet de faire des économies, sans lesquelles les exploitants ne pourraient pas se permettre des journées si longues. Ensuite, cette moindre fréquentation limite naturellement le taux d’occupation de l’établissement : réduire virtuellement la taille de l’établissement améliore les chiffres.
Avec l’autorisation du Département
Le code de la santé publique prévoit la manœuvre. Son article R.2324-20, qui attribue au président du conseil départemental la responsabilité d’autoriser l’exploitation, ajoute que « … l’autorisation peut prévoir des capacités d’accueil différentes suivant les périodes de l’année, de la semaine ou de la journée, compte tenu des variations prévisibles des besoins d’accueil. »
La demande de modulation devra être argumentée par des données statistiques sur les demandes des familles et des informations sur la composition des équipes.
En pratique, on privilégie la simplicité des calculs, par exemple en limitant à la moitié la capacité d’accueil aux heures extrêmes de la journée, et aux trois quarts celle du milieu de la journée, éventuellement celles du mercredi. Et en évitant les tronçonnages excessifs !
Un effet boostant sur le taux d’occupation
Prenons un exemple : vous avez un multiaccueil de 32 places, ouvert onze heures par jour, de 7h30 à 18h30. Il permet donc théoriquement 352 heures d’accueil par jour (11 fois 32).
La modulation considère qu’il n’offre que 16 places la première et la dernière heure de la journée, et seulement 24 places de 11h30 à 13h30. La capacité théorique se calcule en additionnant 16 places pendant 1 heure, puis 32 pendant 3 heures, 24 places pendant 2 heures, de nouveau 32 places pendant 4 heures, et enfin 16 places pendant 1 heure. Au total, cela fait 304 heures par jour, comme si l’établissement n’offrait ses 32 places que pendant 9h30 par jour.
Supposons maintenant que le multiaccueil ait facturé 57 000 heures dans l’année, après 225 jours d’ouverture. Sans la modulation, son taux d’occupation facturé est de 72 %. Mais avec la modulation, il monte à 83 %. Magique, non ?
